Éligibilité au KYC en Europe

Pour nous conformer aux réglementations internationales, nous vérifions l’identité et le lieu de résidence de tous les utilisateurs avant qu’ils puissent accéder à nos services. Ce processus est connu sous le nom de KYC (Know Your Customer).

Conditions d’éligibilité

Vous pouvez valider avec succès votre KYC si vous remplissez l’une des conditions suivantes :

1. Vous résidez dans l’un des 29 pays européens éligibles ou en Suisse et fournissez :

• un passeport en cours de validité, émis par n’importe quel pays à l’exception des États-Unis ou de la Russie, et
• si vous n’êtes pas citoyen d’un pays de l’UE/EEE ou de la Suisse : un titre de séjour valable dans un pays de l’UE/EEE ou en Suisse.

2. Vous résidez en dehors de ces 29 pays ou de la Suisse, mais :

• votre pays de résidence ne figure pas sur notre liste de pays interdits, et
• vous détenez un passeport d’un pays de l’UE/EEE ou de la Suisse.

En résumé :

• les citoyens (sauf citoyens américains ou russes) résidant dans l’UE/EEE ou en Suisse sont éligibles.
• les citoyens de l’UE/EEE et de Suisse résidant ailleurs peuvent également être éligibles si leur pays de résidence n’est pas interdit.
• les résidents de pays interdits, quelle que soit leur nationalité, ne sont pas éligibles.

Exigences et seuils du KYC

Un compte est créé pour les personnes éligibles ayant complété le KYC. Les exigences varient selon le niveau de vérification.

Niveau 1 – Création de compte

La création d’un compte nécessite les éléments suivants :

• un justificatif d’identité :
  • citoyens de l’EEE : une carte d’identité nationale ou un passeport valide pour voyager au sein de l’EEE
  • citoyens hors EEE : un passeport
• un selfie
• pour les citoyens hors EEE résidant dans l’EEE : un second justificatif d’identité, tel qu’un titre de séjour valide délivré par un État de l’EEE. Dans certains cas limités, une carte d’identité nationale délivrée par un État de l’EEE peut être acceptée comme second justificatif d’identité.
• dans certains cas, un justificatif de domicile pourra également être exigé.

Niveau 2 – Activité transactionnelle plus élevée

La vérification de niveau 2 est requise lorsque l’un des seuils suivants est atteint :

• 15 000 € de transactions entrantes en actifs virtuels cumulées, ou
• 25 000 € de transactions entrantes totales cumulées

Les documents suivants doivent alors être fournis :

• un justificatif de domicile (si non fourni auparavant), par exemple :
  • une facture de services publics : électricité, gaz, eau ou ligne fixe
  • un relevé de compte : banque ou institution de paiement
  • les factures de téléphonie mobile ne sont pas acceptées
  • les documents doivent :
    • être à votre nom
    • correspondre à l’adresse fournie
    • dater de moins de trois mois
• informations et documents relatifs à la source des fonds

Vous disposez de 30 jours pour finaliser la vérification de niveau 2 après avoir atteint le seuil. Votre compte reste entièrement fonctionnel durant cette période.

Les seuils du niveau 2 peuvent être modifiés sans préavis et peuvent varier selon les cas.

Liste des pays européens éligibles

Les utilisateurs sont éligibles s’ils résident dans l’un des 29 pays suivants :

Informations complémentaires

• Si votre adresse IP est détectée comme provenant d’un pays soumis à des restrictions, la vérification sera automatiquement bloquée.
• Veillez à fournir des informations exactes concernant votre nationalité, votre pays de résidence et vos documents d’identité.
• La liste des pays interdits peut évoluer. Vérifiez toujours la version la plus récente lors de votre procédure de KYC.

Besoin d’aide ?

Si vous avez un doute quant à votre éligibilité ou rencontrez des difficultés durant la vérification, notre équipe d’assistance est à votre disposition.